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Marques déposées par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION
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PRIUS C
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIUS C
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4097873
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
PRIUS C de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque PRIUS C

Déposée le 16 juin 2014 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRIUS C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1 Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PRIUS C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIUS C arrivera à expiration en date du 16 juin 2024.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TOYOTA FT , TOYOTA FINE-COMFORT RIDE , GR 86 , La Coupe , YARIS MILLENIUM , LC F , TOYOTA i-TRIL , LC500h , LS-FC CONCEPT , ZELAS


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais - 1 Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Errata de la publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sport (SUV), camions, autobus, autocars, véhicules électriques et pièces et parties constitutives, à savoir, moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission, tous pour véhicules à moteur.